LES DOCUMENTS NÉCESSAIRES!


Béatrice Noel
24/01/2023

Quels sont les documents nécessaires pour un refinancement hypothécaire? Aujourd’hui on vous a préparé un bref article pour vous l’expliquer en détail. 

Pour commencer, pour déterminer les documents nécessaires pour un refinancement hypothécaire, il faut établir vos sources de revenus.

Comme vous le savez, il existe plusieurs types de revenus! Premièrement, il y a le revenu classique, salarié ou plutôt employé. Ensuite, il y a le revenu de retraite, le revenu de travailleur autonome (incorporé ou non incorporé) et le revenu alternatif.

Les documents requis, peu importe les sources de revenu

Évidemment, certains documents seront toujours requis, peu importe les sources de revenu. Vous aurez besoin d’un relevé hypothécaire, de pièces d’identité, d’un relevé de compte de taxes scolaires et d’un relevé  de compte de taxes municipales. Donc, ces 4 documents, à jour, seront toujours nécessaires pour un refinancement.

1) Le T4

Il faudra prouver le revenu! Pour le revenu le plus classique, travailleur employé ou salarié, vous devrez fournir un T4 et un talon de paye. Si jamais vous avez un problème, par exemple si le dernier talon de paie n’est pas complet, le relevé T4 n’est pas complet ou encore que ça ne fait tout simplement pas 2 ans que vous travaillez pour votre employeur, vous allez devoir fournir une lettre d’emploi.

2) Le T4A

Pour ce qui est du revenu de retraite, on aura seulement besoin de 2 années de T4A pour chacune des entrées d’argent. Un exemple, si vous avez RRQ ET pension de vieillesse, vous aurez besoin de T4A, 2020 et 2021 pour le RRQ ainsi que T4A 2020 et 2021 pour la pension de vieillesse. Aussi simple que ça!

3) Le T1

Pour l’étude de revenu d’un travailleur autonome non incorporé, vous avez besoin de deux années de T1 général fédéral (la déclaration d’impôt au fédéral). Vous aurez besoin de deux années d’avis de cotisation. Est-ce que ce seront des avis de cotisation fédérale ou provinciale? Ça dépend, c’est souvent à la discrétion de la banque.

Pour le revenu d’un travailleur autonome incorporé, il faudra ajouter les deux dernières années d’état financier approuvées par un comptable agréé.

Pour terminer, le T1 général fédéral

En ce qui concerne le revenu alternatif, ce sera les mêmes documents que pour un travailleur autonome non incorporé. Vous devrez fournir deux années de T1 général fédéral et de deux années de cotisation fédérale ou provinciale.

Ce qu’il faut savoir, c’est que pour tout type de revenu, ça peut dépendre de la banque! Il peut y avoir des exceptions. Par exemple, si vous avez un revenu beaucoup plus élevé en 2020 qu’en 2021, vous serez obligé de prendre uniquement la dernière année. Et oui! Par contre, si vous avez un revenu beaucoup plus élevé en 2021 qu’en 2020, il faudra faire la moyenne des deux années pour la qualification.

Voilà!

Un article un peu plus pratique et concret sur les documents nécessaires pour un refinancement hypothécaire. Nous espérons que ça vous a plus et que ça vous sera utile! Comme d’habitude, n’hésitez surtout pas à nous écrire si vous avez des questions, nous sommes là pour ça!

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